Convocation et ordre du jour

Convocation et ordre du jour – Voir la convocation

Les délibérations

20220210DE01 – Adoption du règlement intérieur – Voir la délibération

20220210DE02 – Révision des commissions communales – Voir la délibération

20220210DE03 – Élection des délégués de la collectivité auprès du SMVOS (Syndicat mixte à vocation scolaire) – Voir la délibération

20220210DE04 –  Élection des délégués de la collectivité auprès du groupe scolaire des Trois Rivières – Voir la délibération

20220210DE05 – Élection des délégués de la collectivité auprès de la MARPA – Voir la délibération

20220210DE06 -Élection des délégués de la collectivité auprès de l’ADMR (Aide à Domicile en Milieu Rural) – Voir la délibération

20220210DE07 – Avis sur l’enquête publique carrière de Sogny-en-L’Angle – Voir la délibération

20220210DE08 – Mise à terme de la prise en charge des contrôle d’assainissement – Voir la délibération

20220210DE09 – Suppression de la régie cartes de pêche – Voir la délibération

20220210DE10 – Acceptation d’un don – Voir la délibération

20220210DE11 –  Adoption du principe d’affouage, fixation du prix et des conditions – Voir la délibération

20220204DE12 – Appel à cotisation Mission locale – Voir la délibération

20220210DE13 – Proposition de vente d’une parcelle à la commune – Voir la délibération