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Le conseil communautaire de la communauté de communes Côtes de Champagne et Val de Saulx s’est réuni le jeudi 06 février 2025

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Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Côtes de Champagne et du Val de Saulx s’est réuni le jeudi 6 février 2025. Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de cette séance dont l’ordre du jour était le suivant :

  1. Débat sur les zones d’accélération des énergies renouvelables
  2. Mobilité
    a. Transports scolaires
    b. Délégation de compétence
  3. Urbanisme
    a. Avis de la DDT sur le zonage agrivoltaïsme
    b. SCOT PAS DOO
    c. PLU de SASF
  4. Voirie
    a. Point sur les travaux et les subventions
    b. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage
    c. Modification du tableau de voirie intercommunal
  5. Assainissement
    a. STEP de Vauclerc
    b. Réseaux et STEP PSS
  6. Harmonisation et indexation des loyers des Maison de santé
  7. Création de postes
  8. Communication
  9. Questions diverses

Consultations depuis le 1er février 2025 : 5

Le conseil communautaire de la communauté de communes Côtes de Champagne et Val de Saulx s’est réuni le jeudi 06 février 2025