
ORDRE DU JOUR
- Décisions prises par délégation
a. Admission en non-valeur
b. ANC : Contractualisation avec Veolia - Personnel
a. Rapport social unique (RSU) 2024
b. Protection sociale complémentaire – volet santé
c. Protection sociale complémentaire – mandat Centre de gestion 51
d. Création de postes liée au changement de durée hebdomadaire de service et à la promotion interne - Lancement du PICS
- Contrat d’assistance administrative
- Instauration de la taxe GEMAPI
- Finances
a. Décisions modificatives (DM)
b. Emprunts - Scolaire
a. Attribution du marché « restauration scolaire »
b. Tarifs de la restauration scolaire
c. Rénovation de l’école élémentaire de Sermaize-les-Bains
d. Demande de subvention informatique
e. Fusion des écoles de Sermaize-les-Bains - Voirie
a. Point sur les travaux en cours
b. Traverses 2026 : demandes de subventions
c. Convention – Chemin du projet éolien de Bronne / Sans-Souci - Assainissement
a. Point sur les travaux en cours
b. Contrevaleur
c. Demande de subvention - Eau potable
a. Avenants – étude AAC
b. Avenant – étude technico‑économique - Vestiaire de Lisse‑en‑Champagne
- Questions diverses
a. Syndicat du Der
b. Maison pour tous
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