Le conseil communautaire de la communauté de communes Côtes de Champagne et Val de Saulx s’est réuni le jeudi 4 décembre 2025

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ORDRE DU JOUR

  1. Décisions prises par délégation
    a. Admission en non-valeur
    b. ANC : Contractualisation avec Veolia
  2. Personnel
    a. Rapport social unique (RSU) 2024
    b. Protection sociale complémentaire – volet santé
    c. Protection sociale complémentaire – mandat Centre de gestion 51
    d. Création de postes liée au changement de durée hebdomadaire de service et à la promotion interne
  3. Lancement du PICS
  4. Contrat d’assistance administrative
  5. Instauration de la taxe GEMAPI
  6. Finances
    a. Décisions modificatives (DM)
    b. Emprunts
  7. Scolaire
    a. Attribution du marché « restauration scolaire »
    b. Tarifs de la restauration scolaire
    c. Rénovation de l’école élémentaire de Sermaize-les-Bains
    d. Demande de subvention informatique
    e. Fusion des écoles de Sermaize-les-Bains
  8. Voirie
    a. Point sur les travaux en cours
    b. Traverses 2026 : demandes de subventions
    c. Convention – Chemin du projet éolien de Bronne / Sans-Souci
  9. Assainissement
    a. Point sur les travaux en cours
    b. Contrevaleur
    c. Demande de subvention
  10. Eau potable
    a. Avenants – étude AAC
    b. Avenant – étude technico‑économique
  11. Vestiaire de Lisse‑en‑Champagne
  12. Questions diverses
    a. Syndicat du Der
    b. Maison pour tous

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Le conseil communautaire de la communauté de communes Côtes de Champagne et Val de Saulx s’est réuni le jeudi 4 décembre 2025