Convocation – Voir la convocation

20220210DE01 – Adoption du règlement intérieur – Voir la délibération

20220210DE02 – Révision des commissions communales – Voir la délibération

20220210DE03 – Élection des délégués de la collectivité auprès du SMVOS (Syndicat mixte à vocation scolaire) – Voir la délibération

20220210DE04 –  Élection des délégués de la collectivité auprès du groupe scolaire des Trois Rivières – Voir la délibération

20220210DE05 – Élection des délégués de la collectivité auprès de la MARPA – Voir la délibération

20220210DE06 -Élection des délégués de la collectivité auprès de l’ADMR (Aide à Domicile en Milieu Rural) – Voir la délibération

20220210DE07 – Avis sur l’enquête publique carrière de Sogny-en-L’Angle – Voir la délibération

20220210DE08 – Mise à terme de la prise en charge des contrôle d’assainissement – Voir la délibération

20220210DE09 – Suppression de la régie cartes de pêche – Voir la délibération

20220210DE10 – Acceptation d’un don – Voir la délibération

20220210DE11 –  Adoption du principe d’affouage, fixation du prix et des conditions – Voir la délibération

20220204DE12 – Appel à cotisation Mission locale – Voir la délibération

20220210DE13 – Proposition de vente d’une parcelle à la commune – Voir la délibération

Convocation – Voir la convocation

Aucune délibération

Convocation – Voir la convocation

20220318DE14 – Approbation des comptes de gestion 2021 du budget principal – Voir la délibération

20220318DE15 – Approbation des comptes de gestion 2021 du budget de l’eau – Voir la délibération

20220318DE16 – Vote du compte administratif du Budget principal 2021 – Voir la délibération

20220318DE17 – Vote du compte administratif Budget eau 2021 – Voir la délibération

Convocation – Voir la convocation

20220408DE18 – Vote du budget principal 2022  – Voir la délibération

20220408DE19 – Vote du budget de l’eau 2022  – Voir la délibération

20220408DE20 – Vote des taux d’imposition  – Voir la délibération

Convocation – Voir la convocation

20220408DE21 – Retrait des délibérations du 04/02/2022  – Voir la délibération

20220408DE22 – Délibération autorisant Mme le maire à agir et représenter la commune en justice en application de l’article L.2132-1 du CGCT concernant l’affaire MUNOZ  – Voir la délibération

Convocation – Voir la convocation

Absence de quorum, réunion reportée

Convocation – Voir la convocation

20220630DE24 – Adhésion à la mission RGPD du Centre de Gestion de la Marne – Voir la délibération

20220630DE25 – Délibération relative aux modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants – Voir la délibération

20220630DE26 – Adressage de la commune – Voir la délibération

20220630DE27 – Autorisation Spéciale d’Absence du personnel – Voir la délibération

20220630DE28 – Modification des statuts de la 4 CVS, avec prise de la compétence facultative « Prévention de la délinquance, limitée au TSUR – Territoire de Sécurité Urbaine et Rurale » – Voir la délibération

20220630DE29 – Reliure des registres de délibérations et arrêtés – Voir la délibération

20220630DE30 – Délégations du Maire (version votée par le conseil municipal) – Voir la délibération
20220630DE30 – Délégations du Maire (version modifiée et transmise par le maire au contrôle de légalité ) – Voir la délibération
Un recours est en cours

20220630DE31 – Création d’un emploi permanent – Voir la délibération

20220630DE32 – Suppression d’un poste – Voir la délibération

Aucune délibération prise au cours de cette séance

Les délibérations de cette séance seront affichées prochainement

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